Description

Gestion et maximisation des procédures des marches publics

Passation de marchés dans les collectivités territoriales et organisations collectives de base

Cet ouvrage comprend huit volumes et se veut un recueil des bonnes pratiques. Il est destiné aux Autorités contractantes et autres praticiens, c'est-à-dire à ceux qui, effectivement sont actifs dans les marchés, mais ne disposent pas de toutes les compétences et connaissances pour mener à bien leurs projets d'acquisition. Les thèmes qui y sont développés ne concernent pas certaines catégories de la commande publique faisant appel à des procédures lourdes ; il y est traité la « passation de marchés courants » intéressant l'immense majorité des personnes qui s'initient à cette discipline.

Ce volume traite d'un cadre réglementaire simplifié des marchés publics pouvant faciliter le développement à la base en insérant dans les principes directeurs de la commande publique participation et simplicité.

Une première partie est réservée à la passation de marchés de travaux et de fournitures. Il y est déroulé tous les processus allant de l'expression du besoin à l'attribution du marché. Les procédures simplifiées sont naturellement en vedette. Pour chaque procédure, il a été fourni en annexe, les lettres administratives et autres modèles de documents qui accompagnent la passation des marchés. La procédure d'appel d'offres ouvert pour les travaux a été déroulée en totalité.

La deuxième partie est consacrée à la sélection de prestataires intellectuels. Les généralités sur la sélection de prestataires intellectuels (notamment leur objet, les raisons pour y recourir) et les différentes méthodes pour s'attacher les services de prestataires intellectuels ou consultants notamment l'élaboration des termes de références et l'évaluation des propositions, les techniques de négociations conduisant à la conclusion du contrat.