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Contractual Trust Arrangements (CTAs) sind in der Praxis ein inzwischen etabliertes Mittel, das Arbeitgeber zur Finanzierung und Insolvenzsicherung von Verpflichtungen aus Direktzusagen und Wertguthabenvereinbarungen einsetzen. Viele praxisrelevante Fragen sind jedoch nach wie vor (höchstrichterlich) ungeklärt und in der Literatur nur rudimentär behandelt. Die Arbeit entwickelt unter Beachtung der insolvenzschutzrechtlichen und bilanziellen Anforderungen ein vollstreckungsfestes CTA. Es wird u.a. kritisch beleuchtet, inwieweit Mitbestimmungsrechte des Betriebsrats zu beachten sind. Im Rahmen der Vertragsgestaltung werden wichtige Punkte, wie die Problematik der gegenläufigen Interessenwahrnehmung oder die Erforderlichkeit einer Sicherungszusage im Verhältnis zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer, untersucht.
Gegenstand der Arbeit ist ferner das Schicksal von CTAs in der Zwangsvollstreckung und Insolvenz. Im Rahmen der Arbeitgeberinsolvenz wird neben dem Verhältnis zwischen CTA und PSV insbesondere herausgearbeitet, dass der Treuhänder als fremdnütziger Absonderungsgläubiger zur unverzüglichen Verwertung und Auskehr des gesamten Treuguterlöses verpflichtet ist.