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Das Genussrecht ALS Mezzanines Finanzierungsinstrument Und Seine Rolle in Der Insolvenz Des Emittenten
Das Genussrecht ALS Mezzanines Finanzierungsinstrument Und Seine Rolle in Der Insolvenz Des Emittenten
Eine Insolvenzrechtliche Untersuchung Eigenkapitalahnlicher Genussrechte Unter Berucksichtigung Der Agb-Rechtlichen Wirksamkeit Von Nachrangvereinbarungen Und Deren Auswirkung Auf Die Glaubigerrechte Im Regel- Und Planinsolvenzverfahren
Mezzanine Finanzierungsinstrumente ermoglichen es durch Aufnahme von Fremdmitteln bilanzielles und aufsichtsrechtliches Eigenkapital zu schopfen. Unter den mezzaninen Instrumenten sticht das Genussrecht hervor, das wegen seiner groaen inhaltlichen Gestaltungsfreiheit fur Unternehmen mit Eigenkapitalbedarf besonders attraktiv ist. Mit den Insolvenzen der Prokon Regenerative Energien GmbH und der Infinus AG (beide 2014), die als Finanzskandale mit Milliardenschaden wahrgenommen wurden, ruckten Genussrechte in das Bewusstsein der Offentlichkeit. Der Autor untersucht neue sowie bis dahin ungeklarte Rechtsfragen in den verschiedenen Phasen des Insolvenzverfahrens, die vor allem mit der freiwilligen Subordination der Genussverbindlichkeiten einhergehen. Dabei geht er der Frage nach, ob Genussrechtsinhaber im Insolvenzverfahren eine faktische Gesellschafterstellung einnehmen, obwohl ihnen keine gesellschafterahnlichen Rechte eingeraumt wurden. Zudem wird die AGB-rechtliche Wirksamkeit von Nachrangvereinbarungen und der sogenannten vorinsolvenzlichen Durchsetzungssperre ausfuhrlich beleuchte