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Der Grenzuberschreitende Formwechsel Von Kapitalgesellschaften
Der Grenzuberschreitende Formwechsel Von Kapitalgesellschaften
Eine Rechtsvergleichende Gesamtschau Zur Identitatswahrenden Unternehmensmobilitat in Deutschland Und Frankreich Mit Blick Auf Die Rechtsprechung Des Eugh Bis Polbud
Immer mehr Kapitalgesellschaften sind grenzuberschreitend tatig und grunden Zweigniederlassungen, fusionieren mit anderen Gesellschaften oder wechseln ihre Rechtsform. Der Autor untersucht die Moglichkeit eines grenzuberschreitenden Formwechsels und geht dabei auf die Entwicklung des Formwechsels im Kontext mit den anderen drei in Deutschland bekannten Umwandlungsarten ein. Neben den gesellschaftskollisionsrechtlichen Grundlagen fur einen solchen Vorgang thematisiert der Autor dabei insbesondere die kollisionsrechtlichen Besonderheiten innerhalb der EU und des EWR durch die Rechtsprechung des EuGH. Dabei setzt sich der Autor speziell mit der isolierten Verlegung des Satzungssitzes bei gleichzeitigem Wechsel der Rechtsform und Verbleib des Verwaltungssitzes im Herkunftsstaat auseinander. Nach zusammenfassender Wurdigung und Vergleich mit der Situation in Frankreich schlagt der Autor Regelungen auf nationaler und europaischer Ebene vor, um ein einheitliches europaisches Gesellschaftskollisionsrecht sowie Umwandlungsrecht zu schaffen.