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Zur Umsetzung Der Ivu-Richtlinie Im Bundes-Immissionsschutzgesetz Sowie Im Entwurf Der Sachverstaendigenkommission Zum Ugb Und Ihren Auswirkungen Auf Die Struktur Des Verwaltungsrechts
Der Autor analysiert die Anforderungen des integrierten Konzepts der IVU-Richtlinie, stellt die Defizite des deutschen Rechts dar und untersucht kritisch die Umsetzung im Bundes-Immissionsschutzgesetz sowie im Entwurf der Sachverständigenkommission zum Umweltgesetzbuch. Er kommt zu dem Schluß, daß die Richtlinie, obwohl sich der Gesetzgeber für eine Minimallösung entschieden hat, erhebliche Auswirkungen auf das geltende Anlagenzulassungsrecht hat. Das integrierte Konzept steht in Konflikt mit der gebundenen Genehmigung nach dem Bundes-Immissionsschutzgesetz. Es vermehrt die planungsrechtlichen Elemente und führt zu einer Rücknahme der Kontrolldichte der Gerichte. Gleichzeitig wächst der Druck auf den Gesetzgeber, die verschiedenen, den Betrieb einer Anlage betreffenden, Umweltschutzgesetze zusammenzuführen, Zuständigkeiten zu konzentrieren und zentrale Umweltschutzbehörden zu errichten.