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Gerichtsstaende Im Internationalen Insolvenzrecht Zur Eroeffnung Von Partikularinsolvenzverfahren
Gerichtsstaende Im Internationalen Insolvenzrecht Zur Eroeffnung Von Partikularinsolvenzverfahren
Eine Untersuchung Ueber Die Internationale Zustaendigkeit Zur Eroeffnung Von Partikularinsolvenzverfahren Sowie Deren Beschraenkungen Und Auswirkungen Auf Die Anerkennungszustaendigkeit
Das Internationale Insolvenzrecht (IIR) ist auf europäischer und nationaler Regelungsebene in den Jahren 2000 beziehungsweise 2003 neu kodifiziert worden. Eine der zentralen Problematiken ist die Frage der Eröffnung von Insolvenzverfahren. Vorgesehen ist im autonomen und im europäischen Recht die Eröffnung von Haupt- und Partikularinsolvenzverfahren. Die Eröffnung von Partikularverfahren hängt im europäischen und deutschen IIR von dem Vorhandensein einer Niederlassung ab. Das deutsche Recht sieht darüber hinaus einen Vermögensgerichtsstand vor. Eingeschränkt wird dieser durch das besondere Interesse. Die Arbeit nähert sich der Problematik durch eine auslegende Betrachtung der Begriffe Niederlassung, Vermögen und besonderes Interesse. Eine bedeutende Rolle kommt dabei den Erfahrungen zu, die die Rechtsordnungen mit Vermögensgerichtsständen gemacht haben. Die Arbeit untersucht weiterhin, inwieweit unerwünschten Ergebnissen im Wege einer Rechtsfortbildung begegnet werden kann.