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Wanneer een overheidsopdracht is gegund, moet de aanbesteder de inschrijvers daarvan op gepaste wijze in kennis stellen. De inschrijvers moeten immers te weten komen aan wie de opdracht finaal is toegewezen en op grond van welke motieven. Als de niet-gekozen inschrijvers het daar niet mee eens zijn, kunnen ze tegen deze beslissing een procedure opstarten.
Dit cahier beoogt op bevattelijke wijze de toepasselijke regels inzake de kennisgeving van beslissing bij de plaatsing van overheidsopdrachten uiteen te zetten. Wie moet de aanbesteder informeren en waarover? Maar ook: hoe moet de aanbesteder informeren en wat zijn de gevolgen daarvan? Wat zijn de gevolgen als de informatieplicht niet wordt nageleefd? Al deze vragen worden in dit cahier beantwoord.
Simon Verhoeven is partner bij Equator Advocaten. Hij is gespecialiseerd in het overheidsopdrachten- en contractenrecht.