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Kommunale Kooperationen Zwischen Innerstaatlichem Organisationsakt Und Markt
Kommunale Kooperationen Zwischen Innerstaatlichem Organisationsakt Und Markt
Ein Beitrag zur Bestimmung der Reichweite des europäischen Vergaberechts dargelegt am Beispiel der Vergabekoordinierungsrichtlinie, des Vergabeprimärrechts und des deutschen Kartellvergaberechts
Kommunale Kooperationen sind seit Anfang des neuen Jahrtausends in das Blickfeld des europäischen Vergaberechts geraten. Dies hat für kontroverse Diskussionen und für Rechtsunsicherheit gesorgt. Auch das lang erwartete Urteil des EuGH in der Sache 'Stadtreinigung Hamburg' aus dem Jahr 2009 hat keine endgültige Klärung der Frage gebracht, ob und wann kommunale Kooperationen ausschreibungspflichtig sind. Anliegen dieser Arbeit ist es, einen Ausgleich zwischen der kommunalen Organisations- und Kooperationshoheit und den Interessen der Privatwirtschaft und des europäischen Wettbewerbsvergaberechts zu finden und eine dogmatisch tragfähige und praktisch überzeugende Lösung zur Frage der Ausschreibungspflichtigkeit kommunaler Kooperationen anzubieten. Als Hauptansatz wählt der Autor die Vorschrift des Art. 106 Abs. 2 AEUV; berücksichtigt werden die bisherige Rechtsprechung und Literatur, die vergabe- und kommunalrechtlichen Grundlagen sowie die Neuerungen auf europäischer Ebene durch den Lissabon-Vertrag.