Description

Le Sénat et sa légitimité

L'institution interprète de son rôle constitutionnel

« Le Sénat ? Une assemblée d'hommes à idées fixes, heureusement corrigée par une abondante mortalité. » raillait Édouard Herriot. La légitimité du Sénat continue d'interroger citoyens, politiques et juristes depuis la Révolution française. Jamais satisfaite de sa seconde chambre, la France n'a pourtant jamais vraiment réussi à s'en passer. Le rôle du Sénat ne cesse donc d'être à la fois contesté et jugé nécessaire.

En s'appuyant sur les ressources du droit public et de la science politique, cette thèse se donne pour objectif de mieux comprendre le rôle de la seconde chambre française. À dessein, elle tend à considérer combien ce dernier est fonction de la manière dont cette institution conçoit sa légitimité. Ce travail n'a donc pas pour but d'interroger la légitimité du Sénat. Il représente bien plutôt une tentative pour comprendre comment l'appréciation de cette dernière le conduit à interpréter les normes applicables. Le jugement subjectif que l'institution sénatoriale porte sur sa légitimité doit ainsi être envisagé comme une variable explicative des divergences entre le droit et son application.

Le paradoxe entre la crise permanente de légitimité de la seconde chambre et le consensus croissant sur son existence ne s'en avère donc pas un. C'est parce que la légitimité du Sénat apparaît si précaire que les sénateurs interprètent les normes de façon à lui permettre d'occuper une fonction utile dans le système politique. Face à une si délicate alchimie, toute réforme du Sénat représente donc un pari difficile.