Description

Droit international privé

Tome 1 : Principes généraux

Conforme aux programmes de Master 1 et 2, ce manuel présente de façon claire une matière de droit que l'Union Européenne et la mondialisation ont profondément remaniée.

Le tome 1 présente les grandes questions du droit international privé, afin d'en dégager les principes directeurs et la méthodologie propre à la matière :

identification de la juridiction compétente ;

détermination de la loi ou de la norme applicable ;

efficacité internationale des décisions de justice et des actes juridiques.

Le tome 2 présente les solutions spécifiques à chaque domaine du droit, en suivant les grandes catégories du droit international privé contemporain : actes juridiques, responsabilité extra-contractuelle, statut personnel (en ce compris la nationalité et la condition des étrangers), statut réel...

Cette démarche efficace s'accompagne de nombreux outils pédagogiques : références à la doctrine, à la jurisprudence, aux sources internationales et européennes.

À jour en 2013 avec :