Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Die gesetzliche Betriebsratsstruktur gibt die Organisation der Betriebsverfassung vor. Das Betriebsverfassungsgesetz (BetrVG) knüpft dabei an eine starre und zentral-hierarchische Organisationsstruktur an. Arbeitgeber und Betriebsrat können u.a. aufgrund komplexer Unternehmens- und Konzernstrukturen, divergierender Interessen verschiedener Belegschaftsgruppen oder des möglichen Erreichens von Schwellenwerten ein Interesse daran haben, die gesetzliche Betriebsstruktur (
1, 4 BetrVG) anzupassen. Um die Passform der gesetzlichen Betriebsstruktur zu verändern, erlaubt das BetrVG gewillkürte Betriebsstrukturen vor allem durch Tarifvertrag (»Strukturtarifvertrag«), Betriebsvereinbarung (»Strukturbetriebsvereinbarung«) und vereinzelt durch Urabstimmung der Belegschaft ( 3 BetrVG) sowie die Verselbständigung von Betriebsteilen ( 4 Abs. 1 BetrVG). Die Betriebsparteien können einvernehmlich die Betriebsstruktur nur durch Strukturbetriebsvereinbarungen nach 3 Abs. 2 BetrVG mit normativer Wirkung anpassen. Dieser betriebsautonomen Gestaltungsmöglichkeit der Betriebsratsstruktur, ihrer Defizite und möglichen Reformen geht die Arbeit nach. Dabei erörtert sie auch weitere betriebsautonome Gestaltungsmöglichkeiten.