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Vervielfältigungen gemeinfreier Werke visueller Kunst
Vervielfältigungen gemeinfreier Werke visueller Kunst
Auswirkungen des Schutzrechtsentfalls nach § 68 UrhG auf Nutzungsbeschränkungen für gemeinfreie Werke in Museen und dessen Vereinbarkeit mit den Grundrechten
Die DSM-Richtlinie war in der Gesellschaft und der Rechtslehre berüchtigt: Artikel 14, der in 68 UrhG seine deutsche Umsetzung fand, blieb indes eine rechtliche Randnotiz. Er verwehrt Vervielfältigungen gemeinfreier Werke visueller Kunst den Schutz verwandter Schutzrechte. Die Untersuchung legt dabei erstens den neuen Gattungsbegriff der visuellen Kunst aus und analysiert die großen Gemeinsamkeiten und kleineren Unterschiede zu den Werkarten der bildenden Künste und des visuellen Werks. Zweitens legt sie dar, warum zuvorderst Museen es schwieriger haben werden, weiterhin visuelle Kunst in ihren Räumen vor Nutzungen Dritter zu schützen - zeigt aber auch Lösungsansätze. Drittens wird begründet, warum Artikel 14 mit den Unionsgrundrechten auf Eigentum und Gleichbehandlung unvereinbar ist. Damit liefert diese Untersuchung einen neuen Beitrag zu der seit Einführung eines Urheberrechts schwelenden Auseinandersetzung zwischen Gemeinfreiheit und Urheberrecht.