Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour des dernières évolutions législatives, régle...Savoir plus
Les textes législatifs et réglementaires régissant les élections du maire, des adjoints, du président de la République et des représentants au Parleme...Savoir plus
Code annoté et commenté, accompagné des extraits de codes complémentaires sur les collectivités territoriales, la santé publique, les transports et au...Savoir plus
Parties législative et réglementaire du Code monétaire et financier, enrichies d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. A jour des derniè...Savoir plus
Les dispositions légales et réglementaires relatives au secteur de l'éducation, à l'enseignement scolaire primaire, secondaire et supérieur, et applic...Savoir plus
Les évolutions jurisprudentielles et les textes relatifs à la copropriété, à jour notamment les décrets "éco-prêt à taux zéro" des 19 juillet, 25 juin...Savoir plus
Présentation de la codification du Code général de la fonction publique (CGFP) avec l'ensemble des textes généraux applicables aux fonctions publiques...Savoir plus
Edition commentée des différents textes réglementant les procédures civiles d'exécution, accompagnée d'annotations jurisprudentielles et bibliographiq...Savoir plus
Textes législatifs et réglementaires régissant l'entrée, le séjour et le retour des étrangers ainsi que l'accès à la nationalité, l'éloignement du ter...Savoir plus
Présentation et commentaire des textes communautaires et français les plus récents en matière de protection et de circulation des données à caractère ...Savoir plus
Les textes de droit national, européen et international en matière de communication (médias, information), annotés de manière à renvoyer à la jurispru...Savoir plus
Ce code rassemble les textes relatifs à la compliance regroupés par thématique : antitrust, blanchiment, corruption, devoir de vigilance, embargo et s...Savoir plus
Code régissant le contentieux fiscal et l'ensemble de la jurisprudence qui s'y applique. Il comprend la Charte des droits et obligations du contribuab...Savoir plus
Ce code consacré à la réparation des atteintes physiologiques et psychologiques à la personne réunit règles et jurisprudence issues de différents code...Savoir plus
La législation, la réglementation et les arrêtés régissant l'aide sociale, l'action sociale et médico-sociale auprès des enfants, des personnes âgées ...Savoir plus
Edition annotée et commentée regroupant le livre VI du Code de commerce et des textes complémentaires sur la prévention et le traitement des difficult...Savoir plus
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant les contrats publics. A jour du décret du 3 octobre 2023 relatif aux marchés globaux de pe...Savoir plus
Commentaire pratique des textes relatifs au droit routier. Edition à jour des dernières évolutions avec un code donnant accès aux services numériques.Savoir plus
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le droit des sociétés. A jour des textes les plus récents : le décret du 28 février 2024 r...Savoir plus
La réglementation douanière en France et le code des douanes de l'Union entré en vigueur au 1er mai 2016, enrichis d'annotations de jurisprudence, de ...Savoir plus