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Droit spécial des sûretés réelles
Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau
- Livre broché | Français | Traité de droit civil | n° 12
- «Droit laboratoire», «droit-chantier» toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou... Savoir plus
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Les principaux contrats spéciaux
Ghestin Jacques
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- Traité de droit civil Les principaux contrats spéciaux Cet ouvrage traite des différentes formules contractuelles rencontrées dans la vie quotidienne ... Savoir plus
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Les biens
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- Traité de droit civil Les biens Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers,... Savoir plus
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Les effets de la responsabilité
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Traité de droit civil
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Le contrat, le consentement
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La publicité foncière
Stéphane Piédelièvre
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- La publicité foncière est l'ensemble des règles relatives à la publicité des droits, en général réels, portant sur des immeubles. Sa finalité essentie... Savoir plus
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Les contrats de consommation
Natacha Sauphanorbrouillaud
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La famille
Jean Hauser, Danièle Huet-Weiller
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Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit
Jacques Ghestin, Hugo Barbier
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Les conditions de la responsabilité
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Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
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- Traité de droit civil Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité Ce volume du Traité de droit civil consacré à la responsabilité s'ajoute a... Savoir plus
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L'objet et la cause, les nullités
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Introduction à la responsabilité
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Droit de la preuve, abus de droit, fraude et apparence
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