Description

Gestion et maximisation des procédures des marchés publics

Archivage des marchés publics

Cet ouvrage comprend huit volumes et se veut un recueil des bonnes pratiques. Il est destiné aux Autorités contractantes et autres praticiens, c'est-à-dire à ceux qui, effectivement sont actifs dans les marchés, mais ne disposent pas de toutes les compétences et connaissances pour, mener à bien leurs projets d'acquisition. Les thèmes qui y sont développés ne concernent pas certaines catégories de la commande publique faisant appel à des procédures lourdes ; il y est traité la « passation de marchés courants » intéressant l'immense majorité des personnes qui s'initient à cette discipline.

Ce volume est consacré à des généralités, à la définition et à la terminologie des mots et termes utilisés dans l'archivage, à la conservation et au traitement des documents. Il y est exposé la stratégie à adopter pour leur conservation et les outils permettant de garantir la traçabilité des actions sur les documents archivés.

Le plan de classement, colonne vertébrale du système d'organisation thématique des documents de passation et d'exécution des marchés publics, est une structure logique, hiérarchisée, qui va du général au particulier. Il couvre l'ensemble des documents de passation et d'exécution des marchés, indépendamment de leur provenance que ce soit pour les documents papier que pour les documents numérisés.