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In dit handige boekje wordt een overzicht gegeven van de drie regelingen die van toepassing kunnen zijn op het concluderen voor de strafrechter:
- de gemeenrechtelijke regeling, zoals vormgegeven door de rechtspraak van het Hof van Cassatie, die geldt indien de in artikel 152 Sv. en in artikel 4 V.T.Sv. bepaalde regelingen niet van toepassing zijn;
- de regeling van artikel 152 Sv., van toepassing op de vonnisgerechten die uitspraak doen over de strafvordering en de daaruit voortvloeiende burgerlijke rechtsvordering;
- de regeling van artikel 4 V.T.Sv., die specifiek betrekking heeft op de afhandeling van de burgerlijke belangen door de strafrechter nadat uitspraak is gedaan over de strafvordering.