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Eine Steuersystematische Analyse Im Rahmen Eines Laendervergleichs Unter Beruecksichtigung Der Vereinbarkeit Mit Den Doppelbesteuerungsabkommen Und Dem Europaeischen Gemeinschaftsrecht
Die Controlled Foreign Companies-Rules (CFC-Rules) als besondere gesetzliche Abwehrmaßnahme gegen «Steuerflucht» sind einhellig scharfer Kritik ausgesetzt. Dies ist insofern verwunderlich, als die OECD und die EU die Implementierung von CFC-Rules geradezu propagieren und aller Kritik zum Trotz immer mehr Staaten CFC-Rules einführen. Die Arbeit versucht den Grund dieses Widerspruchs zu erarbeiten. Hierbei werden die CFC-Rules im Rahmen eines Ländervergleichs vor allem auf die Angemessenheit ihres Abwehrausmaßes und die Stringenz ihrer Besteuerungskonzeptionen hin untersucht sowie ihre Vereinbarkeit mit den Doppelbesteuerungsabkommen und dem Europäischen Gemeinschaftsrecht geprüft. Auf Basis der Ergebnisse der Analyse werden Lösungsvorschläge entwickelt, die zu einer angemessenen, stringenten sowie DBA- und gemeinschaftsrechtskonformen CFC-Besteuerungskonzeption führen.