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Droit de la propriété littéraire et artistique
droit d'auteur et droits voisins
Michel Dupuis, Laura Nowak
Livre broché | Français
6,95 €
+ 13 points
Format
Description
Le droit de la propriété littéraire et artistique en un clin d'oeil
Création
Exploitation
Gestion des droits
Par l'auteur
Par les ayant droits
Contrats d'exploitation
Règles communes
Règles propres
Prérogatives
Droits moraux
Droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre
Droits de repentir et de retrait
Droit de paternité
Droit de divulgation
Droits patrimoniaux
Droit de représentation
Droit de reproduction
Droit de destination
Droit de suite
Exceptions au monopole
Régime
Principes
Attribution des droits
Auteur
Présomption d'attribution
Éléments indifférents dans l'attribution
Coauteurs
OEuvre collective
OEuvre de collaboration
OEuvre composite ou dérivée
Employeur (dérogation)
OEuvres logicielles
OEuvres des fonctionnaires
OEuvres de presse
Droits voisins
Producteurs de phonogrammes/vidéogrammes
Sociétés de communication audiovisuelle
Artistes-interprètes
OEuvre de l'esprit
Typologie
Notion
Qualification de l'oeuvre
Qualités de l'oeuvre
OEuvre de l'esprit et droits voisins
Protection
Poursuite de la contrefaçon
Acteurs
Sanctions
Moyens
Eléments de la contrefaçon
moral
matériel
légal
Spécifications
Parties prenantes
- Auteur(s) :
- Editeur:
Contenu
- Nombre de pages :
- 27
- Langue:
- Français
Caractéristiques
- EAN:
- 9782383131519
- Date de parution :
- 10-05-23
- Format:
- Livre broché
- Dimensions :
- 170 mm x 240 mm
- Poids :
- 99 g
