Description

Droit sénégalais des hydrocarbures (pétrole et gaz)

Aussi paradoxal que cela puisse paraître, le Sénégal a toujours été un pays pétrolier et gazier. Pour s'en convaincre, il n'est que de se référer à la loi-ordonnance n° 4 du 22 décembre 1959 fixant le régime juridique et fiscal de la recherche, de l'exploitation et du transport des hydrocarbures, à l'ordonnance n° 60-24 MTP fixant le régime juridique et fiscal de la recherche, de l'exploitation et du transport des hydrocarbures et du Décret n° 64-363 du 20 mai 1964 approuvant une convention-type d'établissement, conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance n° 60-24 du 10 octobre 1960 fixant le régime juridique et fiscal de la recherche, de l'exploitation et du transport des hydrocarbures.

L'une des raisons de la publication de cet ouvrage tient aux énormes enjeux que comporte l'exploitation des hydrocarbures tels que la sécurité de l'approvisionnement, l'effectivité des textes, la gestion holistique des ressources naturelles, le transfert de technologie. Au regard desdits enjeux, une démarche réflexive, fût-elle pour l'instant lacunaire, sur le droit des hydrocarbures s'imposait. Ce faisant, un équilibre doit être établi entre la technicité, car le droit des hydrocarbures est plus un droit pratique que théorique, et la réflexion, de sorte à pouvoir déceler la véritable philosophie que sous-tend la matière sous étude.