Description

Le Totem de l'État de droit

Concept flou, conséquences claires

« Ce qui distingue la civilisation de la barbarie, c'est l'État de droit ! », tonne le garde des sceaux Éric Dupont-Moretti.

Face aux décisions du Tribunal constitutionnel polonais, « Bruxelles ne peut plus tergiverser pour défendre les valeurs de l'Union et l'État de droit », affirme le journal Le Monde dans un éditorial solennel.

Il ne se passe plus une journée sans que responsables politiques, journalistes ou magistrats n'invoquent l'État de droit comme pierre angulaire de toute vie démocratique. Mais de quoi parle-t-on exactement ? Et pourquoi le soudain surgissement de cette notion, alors qu'on n'a jamais entendu le général de Gaulle ou Georges Pompidou lui accorder la moindre considération ?

Dans cette étude détaillée, appuyée sur les principaux jugements des tribunaux nationaux et européens, Ghislain Benhessa retrace l'histoire du concept d'État de droit et montre comment on est passé du « droit de l'État » à la primauté du droit sur l'État.

Une fois les mécanismes juridiques mis en lumière, le lecteur comprend pourquoi la France ne pourra pas affronter sérieusement les nombreux périls qui approchent (sécuritaires, industriels, géopolitiques ou culturels) dans une configuration où l'État est empêché par le Droit, et où l'émancipation de l'individu a pris place, de fait, au sommet de la hiérarchie des normes.