Description

Amiante, substances chimiques, tabagisme, santé mentale, terrorisme, environnement... Compte tenu des exigences posées par le juge et par la loi, le chef d'entreprise ne peut ignorer les risques professionnels existant dans l'entreprise. L'obligation de sécurité de résultat, dont il est désormais débiteur, l'expose à une somme de responsabilités lourdes de conséquences tant sur le plan humain que sur le plan juridique et économique. Connaître l'ampleur de ces risques juridiques doit le conduire à intégrer la préservation et la protection de la santé de son personnel en adoptant une politique de prévention adéquate.

A cette fin, l'ouvrage vise à comprendre les ressorts qui président à une approche globale de la santé au travail. La définition d'une véritable politique de santé dans l'entreprise repose sur une obligation aux contours encore flous découlant du droit européen, de la loi, du règlement et enfin du contrat de travail ; elle mobilise le droit de la protection sociale, le droit de la responsabilité civile, le droit de la responsabilité pénale et, de plus en plus, le droit de l'environnement. La dynamique de l'obligation générale de sécurité de l'employeur semble même être conçue par le juge comme visant à pallier les éventuelles défaillances de la réglementation professionnelle. La jurisprudence relative à l'amiante est sur ce point tristement significative et son influence, manifeste.

L'ouvrage est conçu de façon accessible et concise en faisant état de la jurisprudence la plus récente et en citant les références essentielles.