Description

Ce manuel est destiné aux étudiants de deuxième année de licence en droit ainsi qu'à tous ceux qui préparent des concours ou examens au programme desquels figurent les principes gouvernant la responsabilité pénale.

Posons un oeil neuf sur l'une des plus vieilles matières de droit privé, sans méconnaître l'héritage de l'ancien Code pénal, mais en refusant de juger constamment le droit actuel par rapport à lui. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1^er mars 1994, renouvelle en effet les bases de la discipline. Le délinquant s'y fait moins abstrait, plus humain; sa défaillance appelle une réaction sociale mieux adaptée.

Dans quelle mesure la société peut-elle lui reprocher d'avoir commis une infraction?

Les règles qui permettent de répondre à cette question figurent aujourd'hui dans le premier livre du Code. On évoque souvent l'importance de la loi pénale avant de s'intéresser à la responsabilité qu'elle organise.

Nous avons fait ici le choix inverse, persuadés que cette réflexion plus théorique sur la «loi» est mieux accueillie lorsque l'étudiant est convaincu de l'intérêt pratique du sujet.