Description

Églises et État en République démocratique du Congo

Fondements juridiques et jurisprudence (1876-2006)

Le présent ouvrage tente de rassembler toutes les références juridiques sur lesquelles se sont fondées les relations Eglises et Etat dans l'histoire tumultueuse de la République démocratique du Congo. Il est une compilation de plusieurs textes de droit relatifs à la question religieuse depuis la Conférence géographique de Bruxelles du 12 septembre 1876 jusqu'à la Constitution de la Troisième République du 18 février 2006. Il s'agit de textes variés : des instruments juridiques internationaux, diverses conventions, correspondances diplomatiques, textes constitutionnels, législatifs, réglementaires ainsi que des éléments de la jurisprudence disponible. Ils proviennent d'archives, de diverses collections officielles et privées de la législation congolaise, de recueils de traités internationaux et de différentes revues spécialisées. Cet ouvrage révèle bien que le droit congolais des religions a produit une abondante littérature juridique fortement complexe dans l'histoire. Le foisonnement de genre dans la littérature juridique montre bien la variété et la richesse des sources du droit congolais des religions. Cette littérature juridique couvre plusieurs domaines du droit : droit international, droit public, droit privé, droit constitutionnel, droit pénal, droit administratif, droit social, droit fiscal...