Description

Les sanctions en droit contemporain

Volume 1.

La sanction, entre technique et politique

Le désordre du droit contemporain, qui multiplie les sanctions, les diversifie, parfois les instrumentalise, appelait une réflexion critique. Pour saisir le phénomène, aussi général qu'erratique, le Laboratoire de sociologie juridique de Paris II et le CEPRISCA d'Amiens ont constitué une équipe pluridisciplinaire (histoire, droit privé, droit public) d'universitaires invités à croiser leurs regards. Après avoir défini la sanction comme « toute mesure de réaction à une violation de la légalité », ils ont recherché, matière par matière, les lignes de force existantes. Réunissant les fruits de cette recherche collective, l'ouvrage met parfaitement à jour les grandes tendances du droit contemporain : autonomisation de la sanction, devenue objet direct de l'attention du droit positif, presqu'indépendamment de la règle qu'elle accompagne ; pratiques convergentes de la sanction, aboutissant à un renforcement et un éclatement des sanctions ; dévoilement de politiques de la sanction, oscillant entre préservation des valeurs et emprise croissante de l'économique ; nécessité d'une approche sociologique, permettant de mettre à jour les enjeux inavoués et les effets incidents des sanctions. Les contributions mettent en lumière à quel point la sanction est, en droit contemporain, à la croisée des chemins, entre technique et politique.