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Die Arbeit untersucht steuerrechtliche Zulässigkeit und Grenzen von Advance(d) Pricing Agreements (APAs).
Auf der Grundlage einer Erläuterung des typischen Inhalts von APAs analysiert die Autorin zunächst Verständigungen zwischen Unternehmen und der deutschen Finanzverwaltung (unilaterale APAs). Den Schwerpunkt der Arbeit bildet die Ãberprüfung möglicher Rechtsgrundlagen für Verständigungen zwischen der deutschen und ausländischen Finanzverwaltung(en) (bi- und multilaterale APAs). Zudem werden die Rechte der Unternehmen im Verfahren und die Bindungswirkung geschlossener Vereinbarungen erörtert.
Ulrike Bär kommt zu dem Ergebnis, dass sich unilaterale APAs auf das Institut der tatsächlichen Verständigung stützen können und für bi- und multilaterale APAs die in Doppelbesteuerungsabkommen geregelte Verständigungsklausel (Artikel 25 OECD-MA) herangezogen werden kann. Dem Inhalt der APAs seien jedoch durch Vorgaben des übrigen Steuerrechts Grenzen gesetzt.