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Verteidigungsrechte Im Europaischen Gemeinschaftsverwaltungsverfahren
Verteidigungsrechte Im Europaischen Gemeinschaftsverwaltungsverfahren
Herkunft, Inhalt Und Grenzen Grundrechtlicher Verfahrensgarantien Im Unmittelbaren Vollzug Sowie Die Folgen Ihrer Verletzung, Unter Besonderer Berucksichtigung Der Externen Finanzkontrolle
Die Entwicklung eines allgemeinen Verwaltungsrechts der Europaischen Gemeinschaften hat in den letzten Jahren wie kaum ein anderes Rechtsgebiet an Dynamik gewonnen. Die sogenannten Verteidigungsrechte (droits de la defense) stellen dabei einen in der Praxis des Wirtschaftslebens auaerordentlich wichtigen Aspekt dar. Die Verteidigungsrechte sind eigenstandige grundrechtliche Prozessgarantien im Gemeinschaftsverwaltungsverfahren. Sie stehen unter starkem Einfluss der Rechtsprechung des EuGH und wurden dort aus Allgemeinen Rechtsgrundsatzen entwickelt. Die in einzelnen Politikbereichen existierenden Verfahrensgarantien sind jedoch untereinander inhaltlich (noch) nicht koordiniert. Die Dissertation arbeitet Gemeinsamkeiten und Unterschiede von Abwehrrechten in verschiedenen Verfahrensarten des Gemeinschaftsrechts heraus. Sie entwickelt Losungsansatze fur eine Reihe ungeregelter Fragen, vor allem im Bereich der externen Finanzkontrolle (mit Rechtsvergleich in elf EU-Mitgliedstaaten) und der Fehlerfolgen in Fallen des Verstoaes gegen die Verfahrensvorschriften. Die Arbeit wurde mit dem Wissenschaftspreis 2006 der BayernLB ausgezeichnet.