Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Une analyse des principaux contrats civils ou commerciaux, nationaux ou internationaux relatifs aux biens, aux services, à la production et la distrib...Savoir plus
Synthèse sur le droit de l'urbanisme, traitant de la planification et de la réglementation de l'occupation de l'espace, de l'aménagement urbain, des a...Savoir plus
Une synthèse en cinq parties consacrée au droit maritime : le navire, le personnel de mer et les autorités maritimes, l'exploitation du navire, les ac...Savoir plus
Synthèse sur la comparaison de droits pénaux nationaux spéciaux en matière d'infraction, de procès et de sanction, ainsi que des sources et des conten...Savoir plus
Synthèse sur les relations internationales présentant leurs acteurs institutionnels et privés, leurs rapports de force, l'impact du droit et des organ...Savoir plus
Synthèse illustrée d'exemples pratiques sur le droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés, avec une place particulière réservée au dro...Savoir plus
Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure p...Savoir plus
Présentation de l'ensemble des règles de la procédure pénale : les organes du procès pénal, le déroulement, le jugement et les voies de recours au pro...Savoir plus
Synthèse des évolutions majeures du droit en incluant les questions contemporaines : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies ...Savoir plus
Synthèse sur le droit international public, ses sujets, les modes de formation et d'application de ses normes, ses finalités et ses champs d'applicati...Savoir plus
Le consommateur est suivi dans les situations qu'il est susceptible de vivre : d'abord les préliminaires du contrat de consommation, puis le contrat l...Savoir plus
Les règles régissant la réalisation de l'immeuble. Distingue ensuite celles concernant l'accession à la propriété du sol et de la construction (par co...Savoir plus
Une synthèse sur les règles essentielles du droit européen des affaires, les principes de libre circulation et de libre concurrence, ainsi que sur leu...Savoir plus
Cette étude propose une approche positiviste des libertés et examine les différents droits et libertés tels qu'ils sont consacrés aujourd'hui par le d...Savoir plus
La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage...Savoir plus
Etude des infractions prévues et réprimées, incriminées dans un ordre juridique donné. Les conditions préalables aux infractions, les éléments constit...Savoir plus
Afin de stimuler son esprit critique et ne pas réduire sa connaissance des lois aux simples jurisprudences, l'auteur présente des querelles et des con...Savoir plus
Synthèse sur le droit et la jurisprudence dans les domaines du droit général de la fonction publique, des statuts des fonctions publiques d'Etat, terr...Savoir plus
Synthèse sur la Sécurité sociale, son cadre juridique, son organisation, ses principes fondateurs, ses missions, ses prestations, son financement, etc...Savoir plus
Une présentation des enjeux des procédures d'exécution tenant compte de l'européanisation de la matière. La juriste aborde les acteurs, les principes,...Savoir plus
Tous les aspects du droit de l'environnement, englobant à la fois le droit de l'administration, le droit de la nature, le droit des pollutions et des ...Savoir plus
Un panorama complet des droits sur les créations industrielles et sur les signes distinctifs, de leur obtention à leur exploitation. Les auteurs propo...Savoir plus
Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation. A jour de la l...Savoir plus
Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité...Savoir plus