Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
In seiner Arbeit widmet sich der Autor der Frage, ob Gebietskörperschaften, insbesondere Kommunen, im Grundsatz einer Insolvenz fähig sind und ob dies, wo die deutsche Rechtsordnung einen solchen Fall derzeit nicht vorsieht, de lege ferenda einer gesetzlichen Rahmung bedarf. Die akademische Debatte um die Etablierung einer geordneten gebietskörperschaftlichen Insolvenz wird damit zu einem Zeitpunkt befeuert, da die Verschuldung der öffentlichen Hand stärker als jemals zuvor im Bewusstsein der Öffentlichkeit steht. Die Frage nach der Insolvenzfähigkeit von Kommunen und dem anwendbaren Verfahren steht dabei letztlich pars pro toto für die generelle Debatte um die Verhinderung einer Überschuldung der öffentlichen Hand und die Frage, wie bei ihrem Eintritt zu verfahren ist. Kern der Arbeit ist das Plädoyer für die verfahrensrechtliche Ausgestaltung und Steuerung kommunaler Insolvenzszenarien in Anlehnung an das in der Insolvenzordnung bereits bestehende Planverfahren. Überschuldeten Kommunen soll so die Möglichkeit einer umfassenden Sanierung und die Aussicht auf einen schuldenbereinigten Neustart eröffnet werden.